Avis et rapports d’expertise : Alimentation et nutrition humaine
Biotechnologies
Le comité d’experts spécialisé (CES) "Biotechnologies" a pour missions :
- l’évaluation des risques sanitaires des organismes génétiquement modifiés (OGM), des denrées alimentaires et des aliments pour animaux en contenant ou consistant en de tels organismes ;
- l’évaluation des risques pour l’environnement de l’ensemble des utilisations de biotechnologies en milieu ouvert, qu’il s’agisse de plantes, d’animaux (dont les insectes stériles), de micro-organismes ;
- l’évaluation des risques pour l’environnement liés à l’utilisation de médicaments (humains et vétérinaires) contenant des OGM ;
- l’évaluation des risques sanitaires des enzymes alimentaires destinées à la consommation humaine ;
- l’expertise sur des questions de fond relatives aux risques des biotechnologies pour la santé humaine, animale ou environnementale.
> Accédez à la liste des avis et rapports du comité d'experts
Eaux
> Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé
Évaluation des guides de bonnes pratiques d'hygiène et d'application des principes HACCP
Le groupe de travail (GT) "Guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP" rend compte régulièrement des conclusions rendues et de l’avancée de ses travaux aux comités d'experts spécialisés (CES) "Évaluation des risques biologiques dans les aliments" et "Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments".
> Accédez à la liste des avis et rapports du groupe de travail
Évaluation des risques biologiques dans les aliments
Le comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques biologiques dans les aliments" est en charge :
- de l’instruction de sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques biologiques liés aux aliments ;
- de l’évaluation des risques biologiques liés aux aliments : évaluation des risques microbiologiques (bactériologique, fongique, virologique) et parasitologiques liés à la préparation, la distribution et la consommation de denrées alimentaires ;
- des évaluations sur des sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques biologiques liés aux aliments. Par exemple : dangers microbiologiques émergents (virus, bactéries, parasites, moisissures), contaminations microbiologiques des végétaux, bonnes pratiques de préparation et de consommation des aliments, évolution des modalités d’inspection à l’abattoir, demandes de dérogation aux dispositions communautaires pour des produits présentant des caractéristiques traditionnelles, etc.
> Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé
> En savoir plus sur le CES "Évaluation des risques biologiques dans les aliments"
Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments
Le comité d'experts spécialisé (CES) "Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments" a pour missions :
- l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence de contaminants d’origine anthropique (par exemple PCB) ou naturelle (toxines) ;
- des évaluations sur des sujets généraux transversaux ou émergents sur les risques chimiques liés aux aliments. Par exemple : la sélection et l’élaboration de valeurs de référence, la mise à disposition d’éléments scientifiques utiles (avis, appui scientifique et technique, recommandations) à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique nationale et communautaire dans le domaine des contaminants, des additifs et auxiliaires technologiques, ainsi que des matériaux ou objets au contact des aliments ;
- des réflexions méthodologiques dans le domaine général de l’évaluation des risques chimiques dans les aliments : mélanges, faibles doses, produits néoformés, allergies alimentaires, risques nutritionnels etc ; la veille sanitaire dans les domaines dont il a la charge, et, le cas échéant, alerter l’Agence de risques sanitaires émergents.
> Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé
> En savoir plus sur le CES "Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments"
Evaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau
Le groupe de travail (GT) "Évaluation des matériaux et auxiliaires technologiques dans le domaine de l’alimentation et de l’eau" (GT MATAE) est rattaché aux comités d'experts spécialisés (CES) "Évaluation des risques physico-chimiques dans les aliments" et "Eaux". Ce groupe de travail a remplacé les précédents GT "Evaluation des substances et procédés soumis à autorisation en alimentation humaine" (GT ESPA) et "Matériaux au contact de l’eau" (GT MCDE).
Il est en charge des questions d’évaluation des risques posées à l’Agence dans le cadre des instructions s'inscrivant dans un contexte réglementaire :
- évaluation des risques sanitaires liés aux substances/constituants chimiques entrant dans la formulation/composition des matériaux au contact des aliments et de l’eau ;
- évaluation des risques sanitaires liés aux composés chimiques entrant dans la formulation des produits de nettoyage de ces matériaux ;
- évaluation des risques sanitaires liés aux auxiliaires technologiques et aux nouveaux procédés utilisés dans la fabrication des denrées en alimentation humaine ;
- établissement ou révision de lignes directrices pour l’élaboration des dossiers de demande d’autorisation ou d’agréments pour des matériaux au contact des denrées alimentaires, de l’eau ou des auxiliaires technologiques ;
- appui à la réglementation française dans les domaines d’expertise du groupe de travail (ex. révision de textes réglementaires nationaux) ; également appui scientifique et technique dans le cadre de travaux européens, notamment concernant la thématique matériaux au contact de l’eau (MCDE) ;
- la veille sanitaire dans les domaines dont il a la charge.
> Accédez à la liste des avis et rapports du groupe de travail
Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées (PGM)
Le groupe de travail (GT) "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux des plantes génétiquement modifiées" (GT PGM) est rattaché au comités d'experts spécialisé (CES) "Biotechnologies" auquel il rend compte régulièrement de ses travaux.
Le groupe de travail aura en charge la réalisation de ces travaux d’expertise dans un cadre réglementaire :
- demande d’autorisation de mise sur le marché (AMM) de PGM, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux en contenant, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 ;
- demande d’AMM de PGM à des fins de culture, au titre du règlement (CE) n°1829/2003 ou de la directive 2001/18/CE ;
- demande d’AMM de PGM pour tout autre usage qu’en alimentation humaine ou animale, au titre de la directive 2001/18/CE ;demande nationale d’autorisation des essais au champ de de PGM au titre de la directive 2001/18/CE, transposée dans le droit français, dans le Code de l’environnement (articles L. 533-3 à L. 533-3-6, L. 533-9, R. 533-1 à R. 533-19).
> Accédez à la liste des avis et rapports du groupe de travail
Nutrition humaine
Le comité d'experts spécialisé (CES) "Nutrition humaine" est en charge de :
- l’évaluation des propriétés nutritionnelles et des risques sanitaires de substances et denrées entrant dans l’alimentation humaine (alimentation courante, alimentation particulière, nouveaux aliments/ingrédients) ;
- l’élaboration des références nutritionnelles (apports conseillés) pour la population et des sous-groupes de population, la mise à disposition d’éléments scientifiques nécessaires à l’élaboration et la mise en œuvre de la politique alimentaire et nutritionnelle nationale (PNNS, PO, PNA) ;
- et le suivi opérationnel du dispositif de Nutrivigilance.
> Accédez à la liste des avis et rapports du comité d’experts spécialisé